Mention legales
Les présents sites “www.officeBisont.fr” sont édités par Eric Druhen, Micro Entreprise
siret : 328 878 400 00048 dont le siège social est situé 13 chemin des Chevanney 25000 Besançon.
Service à la personne mode prestataire
Déclaration SAP 328878400 autorisée en date du 11 mars 2019
Directeur de la publication du site : Eric Druhen.
Le site a été conçu et réalisé par RVB Graphiste Web,Print, Motion : www.graphist.pro
L’hébergement du site est assuré par la société :
OVH : Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
L’accès aux sites www.officebisontin.fr ainsi que l’utilisation de son contenu est soumis aux conditions d’utilisation décrites ci-après.
Office-Bisontin informe les visiteurs que les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserves par tout visiteur qui accède postérieurement à leur mise en ligne.
Dans un souci d’améliorer la qualité des prestations aux visiteurs des site Office Bisontin tiendra compte de l’évolution législative ainsi que des meilleures pratiques de déontologie Internet. Pour ce motif, Office Bisontin demande à ses utilisateurs de consulter régulièrement la page consacrée à cette politique.
Le fait d’accéder et de naviguer sur les site Office Bisontin constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes :
Droits de Propriété Intellectuelle :
La structure générale, les logiciels, textes, images, son, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant les site Office Bisontin, sont la propriété de Office Bisontin. Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle de ces éléments, par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse de Office Bisontin est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. La reproduction de tous documents publiés sur les site Office Bisontin est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel ou privé.
Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière, tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d’utiliser de versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette numération soit limitative) en vue d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au site par un autre moyen que par l’interface fournie par Office Bisontin à cet effet.
Office Bisontinest une marque déposée à l’INPI.
Office Bisontin décline toute responsabilité :
pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur les site Office Bisontin.
pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur les Office Bisontin et Office Bisontin, et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation des site Office Bisontin et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Aucune information n’est collectée à l’insu de l’internaute ni utilisée à des fins non prévues, ni cédée à des tiers.
La création de liens hypertextes vers les site Office Bisontin ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de Office Bisontin qui pourra être révoqué à tout moment.
Office Bisontin décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés aux site Office Bisontin.
Nullité – nullité partielle des clauses
Si une partie de ces conditions est considérée comme nulle, cette partie sera interprétée conformément au droit français de la manière la plus large possible. Si une ou plusieurs dispositions des conditions deviennent ou sont déclarées nulles par un tribunal compétent, cette ou ces disposition seront nulles et non avenues et considérées comme supprimées. Toutes les autres dispositions contenues dans ces conditions resteront effectives et en vigueur.
Le présent site est soumis au droit français.
Accès aux site Office Bisontin
Les site Office Bisontin accessible 24H/24H, 7jours/7jours à l’exception des cas de force majeure, des difficultés techniques et/ou informatiques et/ou de télécommunication et/ou de période de maintenance.